Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Personne morale : M. Sébastien ROZIÈRE
Dénomination ou raison sociale : SARL LOT ET BORALDE
Adresse du siège social : 76 Avenue de Saint-Côme,12500 Espalion
Capital social : 1 500 euros.
SIRET : 98242052300010

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT LE RESPONSABLE ÉDITORIAL DU SITE INTERNET

Nom du directeur de la publication : M. Sébastien ROZIERE
Nom du responsable de la rédaction : M. Sébastien ROZIERE

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Dénomination ou raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P0G1 Canada
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
Serveurs basés en France

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux sollicitations des internautes qui auront précédemment envoyé un email via le formulaire de contact. Le destinataire des données est le RELAIS DE BORALDE. Les données ne seront utilisées que par LE RELAIS DE BORALDE, elles ne seront ni cédées, ni vendues, ni louées à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à LE RELAIS DE BORALDE, 76 avenue de Saint-Côme, 12500 Espalion.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

CONTENU MULTIMÉDIA DU SITE
Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive du RELAIS DE BORALDE. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

COPYRIGHT PHOTOS
Photos du Relais de Boralde, M. Sébastien ROZIERE.
Autres photos issues de la banque d’images AdobeStock, fourni par le webmaster du site, détenteur d’un compte chez AdobeStock.

MISE À JOUR
Cette politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 1er mars 2024. En cas de mise à jour ou de modification des mentions légales, celles-ci seront publiées sur cette page.

Close
Close